Article 109-4. Caractéristiques générales de visibilité et de lisibilité

Un signal lumineux de circulation doit être implanté et orienté pour être vu des usagers auxquels il est destiné et, dans la mesure du possible, ne pas être vu des usagers auxquels il n’est pas destiné. En traversée de voie réservée aux services réguliers de transport en commun, lorsque deux R24 sont sur le même support, ils doivent clignoter en alternance. La face arrière des signaux doit être occultée pour ne laisser passer aucune lumière. Toutefois, le feu rouge des signaux tricolores d’intersection R11v peut être visible sur sa face arrière sous forme d’une croix grecque rouge, selon les dispositions indiquées au chapitre II, article 110-1, paragraphe 5.

Les signaux tricolores et les signaux pour véhicules des services réguliers de transport en commun doivent être implantés au droit ou immédiatement à l’aval de leur ligne d’effet.

Ils ne doivent pas être disposés à l’aval des lieux de conflits qu’ils suppriment avec d’autres mouvements de véhicules ou de piétons, ni sur le trottoir de gauche d’une chaussée à double sens de circulation, au-delà du sens adverse de circulation.

Conformément à l’article 7 de l’arrêté du 24 novembre 1967 modifié, « lorsqu’elle n’est pas matérialisée sur la chaussée, la ligne d’effet des signaux destinés aux véhicules se situe avant le passage pour piétons s’il précède les feux et, dans les autres cas, dans un plan perpendiculaire à l’axe de la voie et passant par les feux ».

Les feux circulaires principaux pour véhicules ont un diamètre soit de 200 mm, soit de 300 mm. Les feux d’un même ensemble ont normalement le même diamètre ; toutefois un ensemble tricolore peut éventuellement être composé d’un feu rouge de diamètre 300 mm et de deux feux (un jaune et un vert) de diamètre 200 mm.

Les feux pour véhicules des services réguliers de transport en commun sont assimilés aux feux circulaires.

Les feux des ensembles tricolores directionnels ont le plus souvent 300 mm de diamètre.

Les feux de type R19 ont un diamètre soit de 90 mm, soit de 200 mm.

Le signal d’arrêt R24 doit avoir un diamètre minimum de 160 mm.

En traversée de voie réservée aux services réguliers de transport en commun, le signal d’arrêt R24 doit avoir un diamètre minimum de 200 mm.

On ne peut juxtaposer plus de deux ensembles de feux.

Les signaux pour véhicules implantés sur le bord de la chaussée peuvent être répétés en partie basse du même support.

Les signaux répétiteurs, de dimension réduite, sont orientés pour être vus depuis les premiers véhicules arrêtés à la ligne d’effet des feux. Ils donnent rigoureusement les mêmes indications (couleur et pictogramme) que les signaux principaux qu’ils répètent.

Si deux ensembles tricolores sont associés sur le même support, on ne doit pas répéter l’un sans l’autre, sauf éventuellement si l’autre est un signal tricolore R13b BUS.

La répétition des signaux tricolores circulaires est possible. Aux passages à niveau, les signaux d’arrêt R24 sont à implanter à une hauteur comprise entre 1,80 m et 2,60 m.

En traversée de voie réservée aux services réguliers de transport en commun, cette hauteur est comprise entre 1,50 m et 4,20 m, en fonction de la configuration géométrique.

Les signaux tricolores principaux implantés sur trottoir, accotement ou îlot accessible aux piétons, doivent dégager un gabarit de 2,00 m. L’axe du feu supérieur doit se trouver à moins de 4,20 m de hauteur.

Les signaux lumineux de circulation placés au-dessus de la chaussée doivent bien entendu être implantés en respectant la hauteur libre de la voie. Ils sont destinés à être vus à grande distance par les conducteurs et sont donc implantés et orientés en conséquence.

Sur la totalité des signaux bicolores et tricolores et des signaux pour véhicules des services réguliers de transport en commun en fonctionnement, les couleurs ou les formes se succèdent sans se chevaucher et sans période d’extinction.

Lorsqu’un feu est éteint, il ne doit diffuser aucune lumière et sa couleur ne doit pas prêter à confusion. Les ensembles de feux constituant les éléments d’un signal doivent avoir un aspect monobloc.

Tous les feux principaux sont normalement munis de dispositifs de type visière limitant l’éclairement du feu par le soleil, et doivent être inscrits dans une surface de couleur sombre formant contraste.

L’adjonction d’un écran de contraste de couleur noire est destinée à améliorer la perception d’un signal principal se détachant sur fond clair ou éblouissant. Elle est obligatoire pour les signaux tricolores implantés hors agglomération, elle est recommandée pour les signaux situés en particulier au-dessus de la chaussée et sur les axes est-ouest.

Les supports de signaux lumineux de circulation ne doivent pas porter d’autres équipements qui pourraient nuire à la perception du signal.

Tous les pictogrammes et les signes spécifiques aux feux pour véhicules des services réguliers de transport en commun qui figurent sur les feux apparaissent lumineux sur fond noir.