Bien que d’aspect et de signification identiques au signal d’intersection R11, le signal tricolore de contrôle de flot R22 n’a pas pour fonction de séparer dans le temps des mouvements incompatibles mais de limiter, à certaines périodes, le débit des véhicules. Il est utilisé pour la régulation d’accès avec passage de véhicules en « peloton » (cf. art. 177 de la 9ème partie).
Le signal R22, représenté en annexe, se compose des mêmes feux que le signal R11 vertical et se présente sous deux aspects : le feu du bas peut être soit jaune clignotant (R22j), soit vert (R22v).
Les feux doivent satisfaire aux caractéristiques de visibilité précisées à l’article 109-4.
L’adjonction d’un écran de contraste de couleur noire est recommandée. Des feux répétiteurs de dimension réduite (généralement 90 mm) peuvent être mis en place, en particulier lorsque les feux principaux sont à une hauteur supérieure à 2 m.
Le signal R22 est implanté entre les panneaux indiquant le régime de priorité de l’accès, en aval des panneaux AB3b ou AB25 et en amont ou au droit du panneau AB3a, à une distance suffisante du point d’insertion pour permettre l’accélération des véhicules.
Il doit être implanté et orienté pour être vu des usagers auxquels il est destiné et, dans la mesure du possible, ne pas être vu des usagers auxquels il n’est pas destiné. Il est implanté à droite du couloir de circulation qu’il contrôle.
Hors giratoire, le signal R22 peut être rappelé au-dessus de la chaussée ou à gauche, sous réserve de ne pas prêter à confusion pour les usagers de la voie dont il contrôle l’accès.
Les signaux placés au-dessus de la chaussée doivent être implantés en respectant la hauteur libre de la voie.
Ils sont destinés à être vus à grande distance par les conducteurs et sont donc implantés et orientés en conséquence.
Un signal R22 ne modifie pas les règles de priorité réglant l’accès à une voie rapide ou à un carrefour. Si cet accès n’est pas prioritaire, le signal est obligatoirement de type R22j (jaune clignotant sur le feu du bas). Le plus souvent, le signal est éteint ; lorsqu’il fonctionne les couleurs se déroulent cycliquement selon les règles de fonctionnement des signaux d’intersection (cf. art. 110, paragraphe C1). La durée minimale du vert ou du jaune clignotant est de six secondes ; la durée du jaune fixe est de cinq secondes hors agglomération ou lorsque le feu est un R22j et de 3 secondes dans les autres cas. Il n’y a pas de rouge de dégagement.
Le signal bicolore de contrôle individuel R23 a pour but de soumettre les véhicules qui se présentent sur une voie unique de circulation, à une obligation individuelle de contrôle qui peut nécessiter l’arrêt de chaque véhicule. On peut citer comme exemples d’emploi :
Le signal R23, représenté en annexe 3, se compose de deux feux circulaires, soit jaune clignotant et rouge fixe (R23j), soit vert et rouge fixes (R23v), disposés dans cet ordre de bas en haut.
Les feux doivent satisfaire aux caractéristiques de visibilité précisées à l’article 109-4.
L’adjonction d’un écran de contraste de couleur noire est recommandée.
Des feux répétiteurs peuvent être mis en place, en particulier lorsque les feux principaux sont à une hauteur supérieure à 2 m. Pour ces répétiteurs, un diamètre de 90 mm est généralement retenu.
Par dérogation aux dispositions de l’article 109-4, un diamètre de 90 mm peut également être adopté pour les feux du signal R23 d’un dispositif de fermeture d’accès.
Dans le cas d’un contrôle de péage, le signal R23 est généralement placé à gauche, quelques mètres après l’endroit où les véhicules s’arrêtent. Il n’est pas muni de répétiteurs.
Dans le cas d’une régulation d’accès, l’implantation du signal R23 suit les règles du signal R22 énoncées précédemment. Dans les autres cas, le signal R23 est normalement placé à droite.
Pour le franchissement d’un dispositif de fermeture d’accès, le signal est placé à l’endroit jugé le plus visible pour l’usager en fonction des contraintes locales.
Lorsque le contrôle est occasionnel, le signal est habituellement éteint.
L’absence de période jaune précédant le rouge implique que la signalisation permanente d’annonce du contrôle impose a priori l’arrêt du véhicule, ou son passage à une allure très réduite. Le signal demeure en principe au rouge pendant l’opération de contrôle.
La période verte peut être très courte. Le passage au rouge est souvent asservi à la détection du franchissement du véhicule, de façon à n’admettre qu’un seul véhicule à la fois.».