Table des matières
CHAPITRE 1ER - GENERALITES
CHAPITRE 2 – SIGNAUX LUMINEUX D’INTERSECTION
CHAPITRE 3 – AUTRES SIGNAUX LUMINEUX DE CIRCULATION
CHAPITRE 1ER - GENERALITES
Article 109. Champ d’application
Article 109-1. Conditions de mise en place de signaux lumineux de circulation
Article 109-2. Domaines d’emploi
Article 109-3. Différentes catégories de signaux lumineux de circulation
Article 109-4. Caractéristiques générales de visibilité et de lisibilité
CHAPITRE 2 – SIGNAUX LUMINEUX D’INTERSECTION
Article 110. Règles générales d’emploi
Article 110-1. Emploi et implantation des signaux tricolores circulaires R11
Article 110-2. Emploi et implantation des signaux pour piétons R12
Article 110-3. Emploi et implantation des signaux tricolores modaux R13
Article 110-4. Emploi et implantation des signaux tricolores directionnels R14
Article 110-5. Emploi et implantation des signaux d’anticipation modaux et directionnels R15 et R16.
Article 110-6. Emploi et implantation des signaux d’autorisation conditionnelle de franchissement R19
Article 110-7. Emploi et implantation des signaux pour véhicules des services réguliers de transport en commun R17 et R18
CHAPITRE 3 – AUTRES SIGNAUX LUMINEUX DE CIRCULATION
Article 111. Emploi et implantation des signaux lumineux de contrôle d’accès R22 et R23
Article 111-1. Emploi et implantation des signaux d’arrêt R24 et R25