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iisr:art109-3

Article 109-3. Différentes catégories de signaux lumineux de circulation

Les feux de circulation sont verts, jaunes ou rouges, sauf ceux spécifiquement réservés aux véhicules des services réguliers de transport en commun, qui sont blancs. Ils peuvent être groupés en signaux tricolores, bicolores ou unicolores. Ils sont généralement circulaires et, pour les feux destinés aux véhicules des services réguliers de transport en commun, peuvent comporter un pictogramme ou des signes spécifiques.

Les feux jaunes, rouges et le disque des feux pour véhicules des services réguliers de transport en commun peuvent être clignotants (c’est-à-dire alternativement allumés ou éteints chaque seconde, pendant des durées sensiblement égales). L’aspect et la signification des différents signaux sont définis à l’article 7 de l’arrêté du 24 novembre 1967 modifié.

Les caractéristiques générales communes à l’ensemble des signaux lumineux de circulation sont traitées dans l’article 109-4.

A. - Signaux lumineux d’intersection

Les signaux lumineux d’intersection forment une première famille de signaux traités dans le chapitre II. Ils comprennent neuf grands types de signaux, R11 à R19.

R11 : Signal tricolore circulaire

Il est normalement composé de trois feux circulaires vert, jaune, rouge (R11v). Exceptionnellement, et sous réserve d’une étude le justifiant, le vert peut être remplacé par du jaune clignotant (R11j).

R12 : Signal piéton

Il est constitué de deux feux vert et rouge, normalement disposés dans cet ordre de droite à gauche ; éventuellement ils peuvent être disposés l’un au-dessus de l’autre, le vert en bas.

R12pps : Signal piéton pour passage spécifique

Il est constitué de trois feux : figurine verte, trait vertical jaune clignotant et figurine rouge, normalement disposés dans cet ordre de droite à gauche.

R13 : Signaux tricolores modaux

Ils sont composés de trois feux vert, jaune, rouge, dans cet ordre de bas en haut, munis chacun d’un même pictogramme.

Le feu vert peut être remplacé par un feu jaune clignotant, les signaux se dénommant alors respectivement : R13cj et R13bj.

R14 : Signaux tricolores directionnels

Ils sont destinés chacun à l’ensemble des véhicules qui ont pour destination la direction indiquée par la flèche, ou l’une des directions indiquées.

En aucun cas le feu vert ne peut être remplacé par un feu jaune clignotant.

R15 : Signaux d’anticipation modaux

Ils sont composés d’un feu jaune clignotant et sont obligatoirement associés à un ensemble de feux tricolores circulaires du type R11v (vert sur le feu du bas). Ils sont munis d’un pictogramme.

R16 : Signaux d’anticipation directionnels

Ils sont composés d’un feu jaune clignotant et sont obligatoirement associés à un ensemble de feux tricolores circulaires R11v (vert sur le feu du bas). II est recommandé de les associer aux signaux R11. Ils sont munis d’un pictogramme en forme d’une ou deux flèches.

R17 : Signal pour véhicules des services réguliers de transport en commun

Il est composé de trois feux blancs présentant, de bas en haut, une barre verticale, un disque et une barre horizontale, sur fond noir circulaire.

Le feu central comportant le disque peut être clignotant.

R18 : Signaux directionnels pour véhicules des services réguliers de transport en commun

Ils sont composés comme le signal R17, à l’exception de la barre du feu inférieur qui est inclinée à gauche ou à droite. Ils s’adressent exclusivement aux véhicules des services réguliers de transport en commun qui ont pour destination la direction indiquée par la barre du feu inférieur.

R19 : Signaux d’autorisation conditionnelle de franchissement pour cycles

Ils sont composés d’un feu jaune clignotant munis du pictogramme “cycle” et d’une ou de plusieurs flèches. Ils sont obligatoirement associés à un ensemble de feux tricolores circulaires dont le feu du bas est vert. Ils autorisent les cycles à ne pas marquer l’arrêt au feu pour s’engager dans le carrefour et emprunter la ou l’une des directions indiquées en cédant le passage aux usagers bénéficiant du feu vert.

B. - Autres signaux lumineux de circulation

Les autres signaux lumineux de circulation comprennent deux familles de signaux traitées dans le chapitre III : les feux de contrôle de flot ou de contrôle individuel et les signaux d’arrêt.

R22 et R23 : Signaux de contrôle d’accès

R22 : Signal tricolore de contrôle de flot : Il se compose des mêmes feux que le signal R11 vertical et se présente sous deux aspects : le feu du bas peut être soit vert : R22v, soit jaune clignotant : R22j.

Le signal tricolore de contrôle de flot est destiné à limiter le débit de véhicules par exemple sur une bretelle d’entrée à une voie rapide pour en contrôler l’accès.

R23 : Signal bicolore de contrôle individuel : Il se compose de deux feux circulaires fixes, vert et rouge : R23v, ou jaune clignotant et rouge : R23j, dans cet ordre de bas en haut.

Il est destiné au contrôle de tous les véhicules. Il s’applique à une seule voie de circulation où l’arrêt de chaque véhicule est requis pour une opération de contrôle : douane, péage… par exemple.

Il peut aussi réguler l’accès à une voie rapide « en goutte-à-goutte », c’est à dire véhicule par véhicule.

R24 : Signal d’arrêt

Il est composé d’un feu circulaire rouge clignotant. Éventuellement, deux de ces signaux peuvent être assemblés ou rappelés, et clignoter en synchronisme ou en alternance.

Il est destiné à interdire momentanément la circulation à tout véhicule routier et aux piétons, devant un obstacle ou un danger particulier (passage à niveau, traversée de voies exclusivement réservées aux véhicules des services réguliers de transport en commun, pont mobile, avalanche…).

Il peut être employé pour favoriser le débouché sur la voie publique des véhicules prioritaires des pompiers.

R25 : signal d’arrêt pour piétons

Il est composé d’un pictogramme rouge fixe figurant un piéton surmontant un pictogramme rouge clignotant portant la mention STOP.

Il est destiné à interdire la traversée par les piétons des sites exclusivement réservés aux véhicules des services réguliers de transport en commun.

iisr/art109-3.txt · Dernière modification: 2021/02/18 13:50 de admin

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