Les signaux lumineux d’intersection ont pour objet de dissocier dans le temps l’admission dans un carrefour de courants de véhicules et de piétons incompatibles.

Leur usage est étendu :

• à la protection de passages piétons en section courante et à la gestion d’une voie sous alternat lorsqu’au passage d’un point singulier elle est trop étroite pour pouvoir admettre simultanément les deux sens de circulation ;
• au franchissement d’une voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun, sauf dans les cas prévus à l’article 111-1 ;
• à la traversée des passages à niveau munis d’une signalisation automatique lumineuse et sonore sans demi-barrières automatiques (article 34-2).

L’article R.411-25 du code de la route indique notamment : « Les indications des feux de signalisation prévalent sur celles qui sont données par les signaux routiers réglementant la priorité ».

L’article 42-9 de la 3ème partie de la présente instruction précise toutes les conséquences qui découlent de ce principe en ce qui concerne le régime de priorité qui s’applique dans les différents cas de présence ou d’absence de panneaux de type AB et selon le fonctionnement, normal ou pas, des feux : d’une façon générale, les panneaux de type AB (signalisation d’intersection et de priorité) placés aux intersections équipées de feux tricolores n’ont d’utilité que lorsque les feux ne fonctionnent pas ou n’émettent qu’un clignotant jaune. Dans le présent chapitre, les restrictions d’emploi des signaux tricolores circulaires jaune clignotant à la place du vert (R11j et R22j), du jaune clignotant général, de panneaux AB3a « Cédez le passage » dans des carrefours à feux, résultent de ce principe et de la mauvaise connaissance qu’en ont les usagers de la route.

La figure ci-après illustre les définitions suivantes :

Un mouvement directionnel est constitué par l’ensemble des véhicules qui dans la traversée d’un carrefour proviennent de la même origine et ont la même destination.

Un courant de circulation est composé des mouvements directionnels de même origine et admis au cours d’une même phase de circulation. Une entrée comprend l’ensemble des voies de circulation supportant un même courant de circulation.

Un couloir de circulation est constitué par les voies parallèles, de même sens et contiguës (ce dernier terme excluant la présence d’un terre-plein de séparation, même de faible longueur, à l’approche d’un carrefour). Les voies d’un couloir de circulation peuvent ou non être munies de flèches directionnelles.

Au cours d’une même phase de circulation peuvent être admis des mouvements en conflit.

Il appartient au responsable du projet de juger si ces conflits sont acceptables, c’est à dire, si ces mouvements sont compatibles. Les signaux qui gèrent deux courants (de véhicules ou de piétons) incompatibles sont dits antagonistes. Le passage au rouge d’un signal précède le passage au vert (ou au jaune clignotant à la place du vert) du signal antagoniste d’une durée minimale dite durée de rouge de dégagement.

Une phase spéciale est une phase au cours de laquelle ne sont admis que des mouvements directionnels (tourne-à-gauche notamment) ou des courants modaux (bus notamment), préalablement séparés des autres mouvements de même origine. Cette séparation doit en règle générale être réalisée au moyen d’îlots ou terre-pleins affectant ainsi à chaque courant de circulation un couloir de circulation propre. Chaque couloir est alors une entrée dans l’intersection.

Lorsque l’implantation d’un tel îlot ou terre-plein séparateur s’avère physiquement impossible, les voies sont obligatoirement munies de flèches directionnelles marquées au sol. Un même couloir de circulation comporte dans ce cas seulement plusieurs entrées, chacune supportant un courant de circulation.

Chaque courant de circulation est géré par un groupe de signaux comprenant des signaux principaux et des signaux répétiteurs. Tous les signaux d’un même groupe sont du même type et donnent rigoureusement au même moment le même message à l’usager : couleur et pictogramme.

1) L’équipement d’une intersection, d’une traversée piétonne ou d’un alternat en signaux lumineux n’est pas obligatoire. Elle doit résulter d’une étude approfondie intégrant l’examen des solutions alternatives (géométriques ou réglementaires) envisageables.

2) La gestion des conflits dans un carrefour sans feux se fait essentiellement dans l’espace.

Dans un carrefour à feux, elle se fait aussi dans le temps. Il en résulte que la géométrie d’un carrefour à feux doit être en cohérence avec le découpage en phases de circulation, et qu’il ne saurait être question de transformer un carrefour sans feux en carrefour à feux, sans s’interroger sur les modifications géométriques éventuellement nécessaires pour :

• minimiser le nombre de conflits, la taille de la zone des conflits et les distances de traversée des véhicules et des piétons,
• assurer le stockage des véhicules aux entrées,
• assurer le stockage des véhicules tournant à gauche, le cas échéant.

De plus, un équipement de signalisation lumineuse d’intersection provoque des attentes pour les usagers, véhicules et piétons. Cet équipement doit donc se justifier pendant la plus grande partie des périodes où il est en fonctionnement. Enfin, l’efficacité d’un tel équipement doit être maintenue dans le temps par un entretien correct, un renouvellement des matériels et un ajustement des réglages aux évolutions de la demande.

3) La signalisation présentée à l’usager doit être claire. Pour cela, le découpage en phases doit être le plus simple possible. L’emploi de phases spéciales ne doit être envisagé qu’après avoir renoncé à toute autre solution.

La conception générale des carrefours à feux doit permettre le plus souvent leur gestion avec les seuls signaux tricolores circulaires R11 et signaux pour piétons R12 (et éventuellement avec les signaux d’anticipation R15 et R16). Les signaux tricolores directionnels R14 ne sont pas aussi bien perçus ni compris par les usagers que les précédents ; on ne devra y recourir qu’exceptionnellement : une géométrie et un phasage bien conçus devraient permettre d’en éviter l’emploi.

Afin de favoriser la circulation des cycles et lorsque leur mouvement est jugé faiblement conflictuel avec des mouvements de véhicules ou de piétons, les signaux bicolores ou tricolores peuvent être complétés par des signaux de type R19 ou des panonceaux de type M12 (cf. article 9-1). Exceptionnellement le panonceau M12 peut être déporté sur un support indépendant (cf. article 9-1, B).

4) Dans un carrefour à feux, tous les courants de véhicules doivent être gérés par des signaux tricolores. Dans certains cas exceptionnels toutefois, pour des accès à trafic très faible ou des courants faiblement conflictuels (ex. : certains cas de sortie de contre-allée), les signaux tricolores peuvent être remplacés par des panneaux AB3a « CÉDEZ LE PASSAGE » ou AB4 « STOP » (cf. 3ème partie de la présente instruction, art. 42-9).

Les passages piétons matérialisés à un carrefour équipé de signaux lumineux, doivent généralement être équipés en signaux R12.

5) Lorsqu’un mouvement directionnel est admis dans un carrefour au moyen d’une phase spéciale, il ne doit être en conflit avec aucun autre courant de véhicules ou de piétons.

L’emploi de signaux tricolores en sortie d’intersection pour protéger une traversée piétonne contre les mouvements tournants de véhicules est à éviter, sauf nécessité absolue pour assurer la sécurité des piétons.

Le passage au vert d’une entrée avant l’entrée adverse (décalage à l’ouverture), est à proscrire s’il peut inciter des mouvements tourne-à-gauche à s’engager sans céder le passage aux véhicules adverses.

Le passage au rouge d’une entrée avant l’entrée adverse (décalage à la fermeture), nécessite une attention particulière à la sécurité des piétons.

L’admission de deux entrées adverses dans des phases de circulation dissociées (fonctionnement accès par accès), nécessite également une attention particulière à la sécurité des piétons.

6) Lorsque deux ensembles de feux tricolores sont juxtaposés, celui qui s’adresse aux usagers de la voie ou des voies situées le plus à droite est placé à droite de l’autre ; les feux de même couleur sont placés à la même hauteur.

7) La signalisation lumineuse d’intersection est un équipement essentiellement urbain qui placé dans un contexte où la vitesse d’approche des véhicules est élevée, risque de soulever des problèmes de sécurité ; en conséquence, elle ne saurait être implantée hors agglomération, qu’après examen de toutes autres solutions d’aménagement en écoulement libre.

Lorsqu’on est néanmoins amené à installer des feux dans ce contexte, il est indispensable de prendre des mesures de réduction des vitesses, par un aménagement adéquat de la voirie (réduction des largeurs de voies par exemple), complété par une signalisation avancée appropriée : l’article 42-9 paragraphe A de la 3ème partie de la présente instruction indique la façon de réaliser cette signalisation avancée.

Chaque signal d’intersection déroule cycliquement ses différents états d’allumage dans un ordre immuable et avec les contraintes suivantes :

Signaux tricolores (R11, R13 et R14)

• le déroulement des couleurs est le suivant : vert - jaune fixe - rouge - vert ; exceptionnellement pour les signaux R11j, R13cj et R13bj il peut être : jaune clignotant sur le feu du bas - jaune fixe - rouge - jaune clignotant sur le feu du bas ;
• la durée minimale du vert (ou du jaune clignotant) est de six secondes ;
• la période jaune fixe dure obligatoirement soit trois secondes soit cinq secondes ;
• la durée de trois secondes est la règle générale en agglomération ;
• la durée de cinq secondes est obligatoire aux intersections hors agglomération, ainsi que pour tout signal tricolore fonctionnant au jaune clignotant sur le feu du bas (R11j, R13cj et R13bj).
• Signal piéton R12
• le déroulement normal des couleurs est le suivant : vert fixe - rouge - vert fixe ;
• la durée minimale de vert est de six secondes.
• Signal piéton R12pps
• Trois déroulements des couleurs sont possibles :
• cycle partiel : éteint - jaune clignotant - éteint ;
• cycle complet : éteint - jaune clignotant - rouge - vert - rouge - éteint ;
• cycle prolongé : éteint - jaune clignotant - rouge - vert - rouge - jaune clignotant - rouge - vert - rouge.

La durée minimale de vert est de six secondes.

La durée du jaune clignotant est de cinq secondes.

Le signal R12pps est soumis aux mêmes règles de calcul des durées de rouge de dégagement que le signal R12.

Signaux d’anticipation R15 et R16

• leur déroulement est lié à celui du signal tricolore circulaire R11v associé : le signal est éteint pendant toute la durée du vert et du jaune fixe du signal associé ; il s’allume au jaune clignotant pendant le rouge (cf. art. 110-5) et s’éteint à l’instant du passage au vert du signal associé. La durée du jaune clignotant peut dans certains cas être nulle.

Signaux d’autorisation conditionnelle de franchissement pour cycles R19

• ils sont éteints durant l’intégralité du vert du signal associé.

Signaux pour véhicules des services réguliers de transport en commun R17 et R18

• le déroulement des différents états d’allumage des feux est le suivant : barre verticale (signal R17) ou oblique (signal R18), disque, barre horizontale ; barre verticale ou oblique ;
• la durée d’allumage du disque est adaptée aux caractéristiques de freinage des véhicules de transport en commun ; elle est identique sur un même système de transport ; elle est de 3 secondes au minimum et de 8 secondes au maximum ; l’allumage de ce disque peut être escamoté à la double condition :
  • que les fonctionnements des signaux R17 et R18 soient dissociés selon les sens de circulation des véhicules des services réguliers de transport en commun ;
  • qu’un seul véhicule à la fois ne soit admis pour chaque sens de circulation.

Le rouge de dégagement permet à un véhicule engagé à la dernière seconde de jaune fixe, ou à un piéton engagé à la dernière seconde de vert, d’avoir dégagé la zone des conflits en temps utile.

Les vitesses généralement admises pour le calcul de ces durées sont de dix mètres par seconde pour les véhicules à moteur et de un mètre par seconde pour les piétons. Des circonstances particulières peuvent conduire à retenir des valeurs inférieures (forte proportion de poids lourds ou de cycles, rampe, sortie d’hospice, etc.).

Pour les véhicules des services réguliers de transport en commun gérés au moyen de signaux R17 et R18, des détections peuvent permettre de s’assurer qu’ils ont dégagé la zone de conflits et d’engager la phase suivante.

Les durées des feux d’intersection varient en fonction de la demande des véhicules et des piétons, dans les limites fixées en 1 et 2 ci-dessus.

Le temps d’attente imposé à un usager ne doit jamais excéder cent vingt secondes en fonctionnement normal.

Toutefois, dans certaines circonstances exceptionnelles d’actions prioritaires (proximité d’un passage à niveau, d’un pont mobile, etc.), la nécessité de faire dégager d’urgence certains véhicules peut conduire à déroger aux contraintes de durée précédentes.

Sur certaines installations, on peut prévoir la possibilité de commande de la durée des feux par les agents dûment habilités. Elle n’est à utiliser que lors de circonstances exceptionnelles.

Cette commande manuelle est prioritaire sur tout autre mode de fonctionnement à l’exception des actions prioritaires (cf. paragraphe 3 précédent). Elle ne peut pas permettre de déroger aux contraintes de durées minimales de vert (ou de jaune clignotant), ni aux durées fixes de jaune précédentes.

Les installations de signalisation d’intersection doivent être équipées de dispositifs destinés à éviter les défauts de fonctionnement les plus graves.

Les principaux défauts sont les suivants :

• allumage simultané au vert (ou jaune clignotant sur le feu du bas ou barre verticale ou oblique) de deux signaux antagonistes (véhicules ou piétons) ou verts en croix ;
• absence de rouge ou de barre horizontale sur un signal principal d’une entrée de véhicules.

Le défaut de verts en croix doit être contrôlé en permanence par l’automatisme de commande des feux. Le défaut d’absence de rouge doit être contrôlé en permanence par l’automatisme de commande des feux sur au moins un des signaux principaux de chaque entrée de véhicules, équipé en conséquence et choisi comme étant le plus visible par le plus grand nombre d’usagers.

La détection de tels défauts doit entraîner le passage de toute l’installation au jaune clignotant général et au disque clignotant pour les feux pour véhicules des services réguliers de transport en commun.

Pour certains carrefours toutefois, en particulier lorsque l’un des signaux tricolores fonctionne habituellement au jaune clignotant à la place du vert, il est préférable qu’un défaut provoque le passage à l’extinction. Une étude des problèmes posés par chaque cas particulier s’impose.

Lorsqu’une installation de signalisation d’intersection fonctionne au jaune clignotant général, tous les signaux tricolores sont au jaune clignotant sur le feu du milieu, tous les autres signaux sont éteints.

Réciproquement, un signal tricolore ne peut fonctionner au jaune clignotant sur le feu du milieu que dans le cadre d’un jaune clignotant général. Si cette installation comporte des feux pour véhicules des services réguliers de transport en commun, ceux-ci sont soumis aux mêmes règles, avec le disque du feu central qui clignote.

Le jaune clignotant général est un mode de fonctionnement dégradé, en général dangereux, qui, fortuit ou volontaire, ne saurait se prolonger sans dégrader la perception de l’ensemble de l’installation.

Ce mode peut résulter d’une période transitoire pendant la mise en fonctionnement d’une installation (cf. paragraphe 7), d’un passage en sécurité après détection d’un défaut de fonctionnement grave, d’un mode d’exploitation à certaines heures où la demande et la sécurité ne justifient plus un fonctionnement normal.

En l’absence de panneaux de priorité, le jaune clignotant général implique le régime de la priorité à droite pour tous les véhicules, les tramways conservant néanmoins, dans tous les cas, la priorité de passage. Dans certains cas, il peut être intéressant de compléter l’installation par des panneaux indiquant le régime de priorité à respecter (cf. art. 42-9 de la 3ème partie de la présente instruction).

Lorsqu’en fonctionnement normal une entrée est gérée par un signal tricolore jaune clignotant sur le feu du bas (R11j, R13cj ou R13bj), les conflits que l’usager rencontre habituellement sont beaucoup moins graves que ceux qu’il doit affronter si l’installation fonctionne exceptionnellement au jaune clignotant général ; le changement de situation risque fort de lui échapper et d’engendrer des accidents graves (voir art. 110-1 paragraphe 4). Dans ce cas, on peut être amené à étudier le remplacement du jaune clignotant général par l’extinction. Un panneau AB3a « cédez le passage » sur l’accès géré par un signal R11j, R13cj ou R13bj peut également s’avérer judicieux dans de nombreux cas.

L’initialisation d’une installation de signalisation d’intersection est le processus qui permet la transition entre l’état d’extinction totale de l’installation ou de jaune clignotant général quelle qu’en soit la cause, et son fonctionnement normal.

L’adjonction d’un panonceau directement en dessous d’un signal tricolore modal (R13) ou d’anticipation (R15 ou R16) est autorisée pour en étendre ou en limiter la portée.

Exceptionnellement des panonceaux de type M12 peuvent être posés sur le support d’un signal piéton. (cf. article 9-1, B).