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iisr:art126

Article 126. Signalisation de prescription

Les prescriptions les plus courantes en signalisation temporaire sont les limitations de vitesse, les interdictions de dépasser, de stationner ou de s'arrêter et les limitations de poids total en charge (entre autres, pour les barrières de dégel).

Elles doivent faire l'objet d'un arrêté pris dans les conditions définies à l'article 135.

Sur les autoroutes et routes à chaussées séparées par un terre-plein central comportant au moins deux voies par sens de circulation, les panneaux de prescription placés à la droite de la route peuvent être répétés de l’autre côté de la chaussée ou au-dessus des voies lorsque les conditions sont telles qu'ils risquent de ne pas être aperçus à temps par les conducteurs auxquels ils s'adressent. Sauf cas particulier, cette mesure doit notamment être envisagée pour la signalisation des limitations de vitesse et interdictions de dépasser prises dans le cadre d’un chantier de longue durée.

A. - Limitation de vitesse

Il n'est pas toujours nécessaire d'instaurer une limitation de vitesse au droit d'un point faisant l'objet d'une signalisation temporaire.

Si elle paraît indispensable, la limitation de vitesse peut être :

  • unique ;
  • ou dégressive, auquel cas la limitation la plus basse est qualifiée de limitation de vitesse finale.

En règle générale et notamment pour les interventions programmables, la limitation dégressive de la vitesse s'effectue par paliers de 20 km/h. Elle est alors réalisée à deux niveaux : 110 km/h puis 90 km/h ou bien 90 km/h puis 70 km/h ou enfin 70 km/h puis 50 km/h.

Lorsque la vitesse maximale autorisée avant travaux est de 80 km/h, la limitation dégressive des vitesses se fait de la manière suivante : 70 km/h puis, le cas échéant, 50 km/h.

Lorsque l'écart entre la limitation de vitesse initiale et la limitation de vitesse finale est égal à 60 km/h, cette limitation s'effectue à trois niveaux : 110 km/h, puis 90 km/h, puis 70km/h.

Lorsque l'écart est de 80 km/h, cette limitation s'effectue aussi à trois niveaux ; un des paliers est alors porté à 40 km/h.

En signalisation d'urgence, la règle des paliers peut ne pas s'appliquer.

Sur les chantiers fixes, la limitation finale de vitesse est organisée de la manière suivante:

  • sur routes bidirectionnelles :
    • elle est inférieure ou égale à 70 km/h lorsque subsistent deux voies de circulation ;
    • elle est inférieure ou égale à 50 km/h en présence d'alternat ;
  • sur routes à chaussées séparées :
    • en cas de neutralisation d'une ou plusieurs voies :
      • lorsqu’il ne reste qu’une voie de circulation, elle est inférieure ou égale à 90 km/h si la limitation permanente de vitesse est 130 km/h ;
      • dans les autres cas, elle est au moins inférieure de 20 km/h à la limitation permanente de vitesse ;
    • sur les voies de largeur réduite :
      • elle est inférieure ou égale à 90 km/h si la limitation permanente de vitesse est 110 km/h ou 130 km/h ;
      • elle est inférieure ou égale à 70 km/h si la limitation permanente de vitesse est 90 km/h ;
    • au droit des basculements de circulation, la limitation finale de vitesse est inférieure ou égale à 70 km/h ;
    • en cas de basculement de circulation :
      • si la limitation permanente de vitesse est 110 km/h ou 130 km/h,
        • si plusieurs voies sont basculées dans le sens de circulation du chantier, elle est inférieure ou égale à 90 km/h sur ces voies ;
        • si une seule voie est basculée dans le sens de circulation du chantier, elle est inférieure ou égale à 80 km/h sur cette voie ;
        • si plusieurs voies sont laissées à la circulation dans le sens de circulation opposé à celui du chantier, elle est inférieure ou égale à 90 km/h sur ces voies ;
      • si une seule voie est laissée à la circulation dans le sens de circulation opposé à celui du chantier, elle est inférieure ou égale à 80 km/h sur cette voie ;
    • si la limitation permanente de vitesse est 90 km/h, elle est inférieure ou égale à 70 km/h ;
    • elle ne doit pas être différente pour les voies affectées à un même sens de circulation.

B. - Interdiction de dépasser

Elle peut être appliquée principalement dans les cas de réduction du nombre de voies ou de la largeur circulable.

C. - Interdiction de stationner ou de s'arrêter

Elle concerne principalement les chantiers urbains (cf. art. 132).

D. - Limitation de poids total en charge

Le cas particulier des barrières de dégel est traité à l'article 130, paragraphe A 1-2.

E. - Prescriptions diverses

D'autres prescriptions peuvent concerner la limitation du poids total roulant en charge, la limitation de charge par essieu, la limitation de gabarit, etc.

Ces prescriptions entraînent généralement un détournement catégoriel de circulation.

F. - Retour aux conditions normales

Il est assuré en général par une fin de toutes prescriptions (B31). Il peut être aussi assuré par une fin de prescription spécifique telle que fin de limitation de vitesse (B33) ou fin d'interdiction de dépasser (B34).

L'emploi de panonceaux d'étendue associés aux panneaux de prescription dispense de signaler les fins de prescriptions.

Dans le cas où il existerait sur l'itinéraire en cause une prescription autre que celle résultant de la réglementation générale, celle-ci devra être rétablie au moyen des panneaux correspondants.

iisr/art126.txt · Dernière modification: 2021/02/18 16:36 de admin

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