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iisr:art130

Article 130. Dangers temporaires et chantiers fixes

A.- Dangers temporaires sur chaussée – Interventions d’urgence

On distingue deux catégories d'obstacles ou dangers temporaires :

  • ceux qui n’obstruent pas la chaussée mais qui nécessitent des règles de prudence de conduite (gravillons, route glissante, barrières de dégel, chaussée déformée) ;
  • ceux qui obstruent une partie de la chaussée (accident, éboulement, effondrement).

1. Dangers n’obstruant pas la chaussée.

En règle générale, la signalisation est constituée par un panneau de danger de type AK tel que AK2, AK4, AK14, AK22 etc. éventuellement complété par un panonceau KM9 mentionnant la nature du danger. Si l’étendue du danger le nécessite, cette signalisation peut être rappelée.

a). Routes glissantes.

La route éventuellement glissante est signalée au moyen d’un panneau AK4 auquel peut être associé un panonceau KM9 précisant la nature du danger (boue, betteraves, gravillons, verglas, etc.).

Lorsque le verglas fait l’objet d’une prévision météorologique, le panonceau KM9 porte l’inscription : « RISQUE DE VERGLAS » ; lorsque le verglas est réellement constaté le panonceau KM9 porte l’inscription « VERGLAS ».

Il est quelquefois possible de compléter ce panneau par un panneau d’étendue KM2.

b). Barrières de dégel.

La signalisation de position est placée sur un support unique. Elle comprend deux panneaux disposés dans l’ordre suivant de haut en bas :

  • un panneau B13 « 7,5 t » ou « 12 t » ;
  • un panneau de type KC1 portant sur deux lignes la mention : « BARRIÈRES DE DÉGEL ».

Lorsque le seuil de tonnage est de 12 t (panneau B13 « 12 t ») il est placé, sur ce même support et en dessous du panneau KC1 « Barrières de dégel » , un autre panneau KC1 portant la mention « 1/2 charge autorisée » permettant à tout véhicule de transport de marchandise de circuler à mi-charge sur la voie considérée quel que soit son poids total en charge admissible. Si la vulnérabilité et l’état de la chaussée les justifient, des limitations de vitesse peuvent être imposées aux véhicules lourds admis à circuler, ainsi qu’aux véhicules légers. Ces restrictions s’effectuent au moyen de panneaux B14 spécifiques aux catégories de véhicules concernés.

Au panneau concernant les véhicules lourds est associé un panonceau M4g complété éventuellement par le tonnage des véhicules concernés.

Ces panneaux sont placés côte à côte sur un même support placé à 100 mètres environ au-delà de la signalisation de position.

La signalisation de fin de barrières est réalisée à l’aide du panneau B31. Si certaines prescriptions subsistent, elles sont signalées par des panneaux correspondants placés au-delà du panneau B31.

La signalisation de position des barrières de dégel est implantée au début de la section de route concernée, en principe à des carrefours relativement importants et aux sorties d’agglomération.

Celle de fin de prescription est implantée à la fin des sections en cause.

Si une présignalisation à courte ou à moyenne distance est nécessaire, elle est constituée par un panneau KC1 portant sur quatre ou six lignes les mentions :

  • « à X km (distance aux barrières) » ;
  • « BARRIÈRES DE DÉGEL » (sur deux lignes) ;
  • « Y t » (poids total en charge admissible) ;
  • « 1/2 CHARGE AUTORISÉE » (le cas échéant).

Cette présignalisation est implantée avant une intersection ou à une sortie d’agglomération de telle façon que les usagers puissent utilement prendre une autre voie.

c). Émission de fumées

Dans le cas exceptionnel d’émission de fumées épaisses, lors d’un incendie par exemple, ou en présence de nappes de brouillard persistantes, le panneau AK32, ou le signal XAK32 sur un dispositif dynamique, peut être utilisé pour alerter les usagers des gênes à la visibilité provoquées par ces phénomènes.

2. Obstacles ou dangers obstruant la chaussée.

a). Généralités

Pour les interventions d’urgence de très courte durée, la signalisation minimale est constituée :

  • Sur routes à chaussées séparées, de Flèche Lumineuse de Rabattement (FLR), de Flèche Lumineuse d’Urgence (FLU) disposées sur la chaussée (cf. article 133) ou d’une signalisation portée par le véhicule de signalisation (AK14 voire AK5) disposé suffisamment à l’amont en dehors de la chaussée ; sur les routes bidirectionnelles, d’une signalisation portée par le véhicule de signalisation (AK14 voire AK5), éventuellement complétée par un signal lumineux directif (KR42, KR44) lorsque la circulation peut être déportée sur la voie contiguë.

La durée de la signalisation minimale doit être aussi réduite que possible, notamment en fonction de l’importance du danger pour les usagers et pour les intervenants, du trafic et de la visibilité.

Pour les interventions d’urgence de courte durée, la signalisation se limite à une signalisation allégée constituée :

  • Sur routes à chaussées séparées : soit d’une signalisation d’approche constituée d’un signal AK14, AK30 ou AK31, complété par un signal KD10 et d’une signalisation de position (dispositifs K5) ; soit d’une signalisation portée par le véhicule de signalisation (AK14 voire AK5 et d’un KD10) disposé suffisamment à l’amont en dehors de la chaussée ; soit de Flèche Lumineuse de Rabattement (FLR) ou de Flèche Lumineuse d’Urgence (FLU) disposées sur la chaussée (cf. article 133) ;
  • Sur routes bidirectionnelles : soit d’une signalisation d’approche constituée d’un signal de danger AK14 (ou AK30, AK31) et d’un signal indiquant la modification du régime de circulation (K2, AK3, KD8, KD10 ou KC1) accompagnée d’une signalisation de position comprenant un balisage frontal ou un biseau de raccordement, et d’un balisage longitudinal ; soit d’une signalisation portée par le véhicule de signalisation (AK14 voire AK5) éventuellement complétée par un balisage longitudinal. Cette signalisation peut être complétée par un signal lumineux directif (KR42, KR44) lorsque la circulation à double sens reste possible ou peut être déportée sur la voie contiguë.

Si la durée de l’intervention dépasse 2 heures quand la signalisation est réalisée à l’aide de FLR ou de FLU et 4 heures quand elle est réalisée avec une signalisation traditionnelle posée au sol ou portée par le véhicule de signalisation, la signalisation allégée est complétée pour être analogue à celle d’un chantier fixe.

S’il apparaît dès le début de l’intervention que la durée sera supérieure à celles évoquées précédemment, une signalisation complète est mise en place.

b). Bouchon

Lorsqu’elle peut être mise en œuvre, la signalisation d’approche d’un bouchon doit être réalisée en priorité avec le panneau AK30. Il peut exceptionnellement être remplacé par le panneau AK14 complété par le panonceau KM9 portant l’inscription « BOUCHON ».

Le panneau AK30 ne doit pas être utilisé pour signaler un risque de bouchon, même s’il est complété par un panonceau.

La signalisation dynamique des queues de bouchon est décrite à l’article 173 de la 9ème partie.

c). Accident

Lorsqu’elle peut être mise en œuvre, la signalisation d’approche d’un accident doit être réalisée en priorité avec le panneau AK31. Il peut exceptionnellement être remplacé par le panneau AK14 complété par le panonceau KM9 portant l’inscription « ACCIDENT ».

Le panneau AK31 ne doit pas être utilisé pour signaler un risque d’accident, même s’il est complété par un panonceau.

B.- Chantiers fixes sur chaussée

1. Généralités.

Par chantiers fixes on entend ceux qui ne subissent aucun déplacement pendant une demijournée.

Cette notion s'oppose à celle de chantier mobile définie à l’article 131 ci-après.

2. Signalisation temporaire des chantiers fixes.

Pour le sens de circulation concerné par les travaux, la signalisation est établie suivant les règles des articles 124 à 126.

Pour le sens opposé de circulation s'il n'est pas concerné par les travaux, une signalisation de danger par panneau AK5 est en général suffisante mais peut être éventuellement complétée par une signalisation de prescription.

Dans le cas où un effet de paroi notable peut intervenir, une limitation de vitesse est généralement imposée.

Le balisage et la clôture éventuelle des fouilles doivent faire l'objet d'une attention particulière, même lorsque la route n'est plus empruntée que par certaines catégories d'usagers (riverains, par exemple), ou par les piétons.

C.- Dangers et chantiers sur accotement

La signalisation temporaire se limite au sens de circulation intéressé ; elle ne nécessite en principe aucune prescription.

La signalisation de position, qui est la règle générale, comprend des piquets K5b, et éventuellement une barrière K2.

En cas de visibilité limitée, une signalisation du type AK5 ou AK14, avec panonceau KM9 précisant la nature du danger, peut cependant être utilisée.

Une présignalisation de type KC1 peut également être employée.

Les panneaux utilisés peuvent avoir des dimensions inférieures à celles des panneaux utilisés pour la signalisation de dangers ou de chantiers sur chaussée.

D.- Routes affluentes

L’usager se présentant par une route transversale doit être informé de toutes les prescriptions imposées sur la route qu’il aborde, ainsi que des dangers qu’il y rencontrera.

Les dispositions concernant la signalisation de prescription et de position doivent tenir compte du régime de priorité audit carrefour, du tracé des voies et de l’environnement général, qui conditionnent la vitesse d’approche de l’usager sur la route affluente.

Si le trafic d’échange est normalement important, il est commode de présignaler sur la route affluente le carrefour par un panneau de type KD42 où les indications concernant la route traversée sont complétées ou remplacées par le ou les symboles des restrictions imposées (B1, B13, B14, etc.).

iisr/art130.txt · Dernière modification: 2021/02/19 15:32 de admin

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