Un panneau à message variable ne peut afficher qu'un signal ou une association de signaux définis dans l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié et respectant les règles d'emploi précisées dans la présente instruction.

Aucune mention à caractère publicitaire ou commerciale n’y est autorisée, hormis l’exception prévue à l’article 10-2, paragraphe E, de l’arrêté précité, concernant les panneaux XCE15g et XCE15h.