Lorsque les signaux dynamiques comportent des indications prescriptives, celles-ci ou leur principe doivent être fixées préalablement, sauf en cas de force majeure, par un arrêté de l'autorité investie du pouvoir de police sur la route concernée.

Ces signaux ne peuvent être utilisés que dans le cadre des mesures décrites dans les chapitres suivants de la présente 9ème partie.

L’état des affichages en cours de tous les panneaux dynamiques doit être connu en temps réel au centre de gestion du trafic à partir duquel ils sont activés.

Sur les autoroutes et routes à chaussées séparées par un terre-plein central comportant au moins deux voies par sens de circulation, les signaux de prescription affichés à la droite de la route peuvent être répétés de l’autre côté de la chaussée ou sur un portique au-dessus des voies lorsque les conditions sont telles qu'ils risquent de ne pas être aperçus à temps par les conducteurs auxquels ils s'adressent.

Ce renforcement de la signalisation peut être demandé par l’autorité investie du pouvoir de police qui prend la mesure de prescription à signaler.

Signaux B0 et B1

L’interdiction dynamique de circulation dans les 2 sens ou le sens interdit ne peuvent être signifiés que par les signaux B0 et B1 (décor normal).

Signal XB14

Pour les mesures de gestion de trafic précisées au chapitre IV, le signal XB14 doit être utilisé.

Pour les dispositifs d’alerte mentionnés à l’article 190, le signal B14 ou XB14 peut être utilisé.

Pour les messages d’intérêt public relatif à l’alerte pollution (cf. article 198, A), le signal B14 ou XB14 peut être utilisé.

En signalisation directionnelle, la couleur du fond des panneaux joue un rôle essentiel ; en signalisation directionnelle variable dans le cadre des mesures de régulation du trafic, l'affichage doit être conforme aux dispositions de l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié et de la présente instruction (1ère et 5ème parties) concernant les couleurs, dimensions et caractères.

En signalisation directionnelle variable, un message est toujours délivré et le neutre n'existe pas.

Les règles générales de cohérence de la séquence de signalisation directionnelle doivent être respectées. La séquence de signalisation doit être conforme à la 5ème partie.

En signalisation dynamique, les signaux de danger de type A (décor normal) peuvent être utilisés dans le cadre d’un renforcement (cf. art. 13-1 de la 1ère partie).

Les signaux dynamiques de danger de type XA (décor inversé) sont utilisés pour signaler des dangers avérés.

L’utilisation des signaux ci-après répond à un domaine d’emploi particulier :

Signal XA24

En signalisation dynamique, il ne peut être affiché qu’en cas de vent violent ayant une implication forte sur la conduite.

Son affichage en tunnel, en amont immédiat de la sortie, est recommandé lorsque la balise J7, accompagnant normalement le signal permanent, n’est pas visible de l'intérieur de l'ouvrage.

Signal XA13a et XA13b

En signalisation dynamique, ces signaux ne sont affichés qu’en cas de détection de présence d’enfants traversant une chaussée et de piétons s’engageant sur un passage pour piétons ou s’apprêtant à le faire.

Signaux XA14

Pour signaler un danger avéré autre que ceux pour lesquels il existe un symbole spécifique, on utilise le signal XA14. Sur les panneaux à messages variables, il doit être associé à une information littérale (signal-texte XC50 ou panonceau XM9z) précisant la nature du danger.

Signal XA15b

En signalisation dynamique, le signal XA15b n’est affiché qu’en cas de détection avérée d’animal sur la chaussée pouvant constituer un obstacle mettant en danger les automobilistes.

Signal XA25

Ce signal ne peut être affiché que lorsque le phénomène neigeux n’est pas encore clairement visible : début de chute de neige, neige fondue ou pluie verglaçante. Il peut également être utilisé pour annoncer des chutes de neige en cours assez proches, à moins d’une dizaine de kilomètres environ, sur un autre itinéraire.

Signal XA26

Ce signal ne peut être affiché que lorsqu’il est constaté la présence proche, à moins de deux kilomètres environ, d’un ou de plusieurs piétons sur les voies ou sur la bande d’arrêt d’urgence.

Signal XA4

La signalisation dynamique d’une adhérence précaire (due au verglas, à la pluie verglaçante, etc.), s'effectue à l'aide d'un panneau XA4 éventuellement complété par un panonceau XM9z portant l’inscription “VERGLAS”. Il est quelquefois possible de compléter ce panneau par un panonceau d'étendue XM2.

Signal XAK32

Ce signal ne peut être affiché que lorsqu’il existe une présence relativement proche de nappes de brouillard ou de fumées réduisant la visibilité des usagers.

Signal KXC50

Le signal KXC50 est employé pour la signalisation temporaire dans les mêmes conditions d’usage (mode d’affichage, composition des messages, etc.) que le signal-texte XC50.

Signal XCE15a

Pour annoncer la rupture de stock d'un carburant ou la fermeture d’une station-service, on doit utiliser le signal XCE15a. Ce signal est associé à un message littéral (signal-texte XC50) pour proposer une solution de remplacement pour l’approvisionnement des usagers.

Signal XCE22

Pour inviter l’usager à écouter une station de radiodiffusion dont la fréquence est affichée, on doit utiliser le signal XCE22. Ce signal est associé à une information littérale (signal-texte XC50).