La régulation dynamique de vitesse vise à améliorer les conditions de circulation et de sécurité, notamment en période de fort trafic. Elle consiste à modifier, en temps réel et sur une section de route déterminée, la vitesse maximale autorisée en fonction des conditions de circulation rencontrées.

Les conducteurs circulant en approche des sections régulées peuvent être informés de la régulation de vitesse au moyen d’un panneau C51a implanté en section courante.

Le panneau C51a est implanté à 300 m environ du début de la section à réguler et, en signalisation d’entrée, sur les éventuels autres accès.

En section courante, chaque dispositif élémentaire de signalisation, en lien avec le système de régulation de vitesse est constitué :

• soit d’un panneau à message variable implanté au-dessus ou à droite de la chaussée affichant un signal XB14 ;
• soit d’un panneau à message variable au-dessus de chaque voie affichant un signal identique XB14. Il peut être complété par un panonceau d’affectation XM3d lorsque la limitation de vitesse concerne une ou plusieurs voies dédiées ou d’un signal R21a en cas d’affectation variable des voies (cf. Article 175) ;
• soit de deux panneaux à messages variables, implantés de part et d’autre de la chaussée, affichant simultanément un signal identique.

La section à réguler est équipée d’une succession de ces dispositifs élémentaires.

Lors des périodes de régulation, ces panneaux à messages variables affichent un signal XB14 indiquant la vitesse maximale autorisée, éventuellement complété par un panonceau XM9z « RAPPEL ».

L’entrée de la section de route régulée est marquée par le premier dispositif élémentaire de signalisation rencontré par les usagers venant de la section courante. La signalisation fixe rappelant une limitation de vitesse résultant des dispositions générales du code de la route sera supprimée, ou exceptionnellement masquée dans le cas d’une mesure de gestion de trafic saisonnière ou temporaire, afin de ne pas induire d’incohérence avec la signalisation dynamique. Lorsque cela est utile, la vitesse maximale autorisée peut être affichée sur les panneaux à messages variables, hors période de régulation.

Lorsque la section à réguler est particulièrement longue, les dispositifs élémentaires successifs doivent faire l’objet d’un pas d’implantation maximum d’une dizaine de kilomètres environ et adapté au nombre d’échangeurs.

Un panneau à message variable affichant la limitation de vitesse en vigueur doit être implanté immédiatement après chaque voie d’insertion (bretelle d’accès ou sortie d’aires) lorsque l’un des dispositifs mentionnés ci-avant n’est pas visible par les usagers s’insérant sur la section régulée.

Les usagers sont informés de la fin de section régulée par un panneau C51b ou par un panneau à message variable affichant un signal XC50 implanté en section courante, accompagné d’un panneau B14 indiquant la vitesse limite autorisée sur la section suivante.

Le dispositif de régulation est géré par un système spécifique analysant le trafic en temps réel à partir de stations de recueil de données réparties de façon à connaître précisément les conditions de circulation en amont et à l’intérieur de la zone à réguler.

Les vitesses maximales autorisées sur la section à réguler peuvent être réduites temporairement par paliers de 10 km/h ou de 20 km/h. Le palier de dégressivité ne doit pas être supérieur à 20 km/h sur deux panneaux successifs ou, dans le temps, sur un même panneau.

Toutefois, les règles ci-dessus ne s’appliquent pas dans les cas exceptionnels nécessitant des mesures urgentes pour préserver la sécurité des usagers (cf. paragraphe C, ci-après).

Les signaux de limitation de vitesse affichés par les dispositifs élémentaires doivent être exclusivement en décor lumineux inversé.

Le dispositif de régulation de vitesse mentionné ci-dessus peut être utilisé pour la mise en œuvre des mesures d’urgence précisées à l’article 173 en respectant la séquence de signalisation suivante :

• un panneau dynamique situé en amont de la régulation de vitesse indique, par l’affichage du signal de type XA ou XAK correspondant complété par un panonceau XM1 et/ou par un message littéral, la nature du danger rencontré et, le cas échéant, un conseil de conduite.
• A défaut de panneau à message variable fixe, cette information peut être délivrée par la signalisation temporaire d’approche mentionnée à l’article 124 de la 8ème partie.
• un dispositif élémentaire de signalisation dynamique de la zone régulée situé en amont immédiat de l’événement, à moins de 3 km environ, affichant le signal XB14.

Lorsque le renforcement de la signalisation est jugé nécessaire pour attirer l’attention des usagers, il peut être réalisé au moyen d’un affichage alterné des signaux XB14 et de type XA ou XAK sur ce dispositif élémentaire.

Ce dispositif peut également être utilisé, dans les conditions précisées à l’article 198-A ci-après, pour la mise en œuvre de mesures de limitation de vitesse visant à réduire de la pollution atmosphérique.