A.- Lorsqu'un passage à niveau muni de barrières est transformé en passage à niveau non muni de barrières, les usagers doivent être avertis par un panneau bien visible du type KC1 (cf. art. 122, paragraphe A, de la 8ème partie de la présente instruction), portant l'inscription « BARRIERES RÉCEMMENT SUPPRIMÉES » placé entre le signal avancé et le passage à niveau. Ce panneau doit être maintenu en place pendant un an.

Le balisage prévu aux deux premiers alinéas de l'article 34, sans être obligatoire, est recommandé pour les passages à niveau à circulation automobile notable.

B.- Passages à niveau sans obligation d'arrêt.

La signalisation avancée est constituée par le panneau A8.

La signalisation de position est constituée :

• pour les lignes à une voie par un panneau G1 ou G1b ;
• pour les lignes à plusieurs voies par un panneau G1a ou G1c.

Ces panneaux comportent une croix de Saint-André. Ils sont implantés à proximité immédiate du passage à niveau, sur la droite de la route dans chaque sens.

Par ailleurs, si l'autorité administrative investie des pouvoirs de police en matière de circulation a prescrit une limitation de vitesse à observer à partir du signal avancé, un panneau B14 est implanté sur le support du signal avancé.

C.- Passages à niveau avec obligation d'arrêt.

La mise en place d'une signalisation d'arrêt (STOP) à un passage à niveau doit être autorisée par un arrêté pris, sur proposition de l’exploitant ferroviaire, par le préfet, en application de l'article R.422-3 du code de la route et de l’article 3 de l’arrêté du 18 mars 1991 modifié relatif au classement, à la réglementation et à l’équipement des passages à niveau.

1. La signalisation avancée est constituée par le panneau A8 complété par un panonceau M5 « STOP Xm » placé en dessous.
2. La signalisation de position est constituée par le panneau AB4 placé au-dessous du panneau G1, G1a, Gb ou G1c et si possible par la ligne STOP prévue à l'article 117-4, paragraphe A, de la 7ème partie de la présente instruction.