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iisr:art41

Article 41. Autres dangers

La signalisation avancée de dangers autres que ceux pour lesquels il existe un symbole spécifique se fait à l'aide du panneau A14.

On ne doit pas employer ce signal lorsqu'il existe un tel symbole spécifique.

Le panneau A14 doit, autant que possible, être complété par un panonceau d'indications diverses M9 précisant la nature du danger. L’utilisation du panneau A14, pour signaler une montée dangereuse, est traitée à l’article 40-2.

Pour les dangers énumérés ci-après on emploie, à l'exclusion de toute variante, les inscriptions suivantes :

Il est en principe interdit de signaler les sorties d'automobiles ou d'engins de chantier d'une propriété ou d'un chemin privé non ouvert à la circulation publique. Aux termes de l'article R.415-9 du code de la route, c'est en effet à l'automobiliste s'engageant sur la route de prendre toutes les précautions voulues, et la fausse sécurité que lui donne l'existence d'un signal peut être une cause d'accidents.

Il ne peut être dérogé à cette interdiction que si la sortie sur la route se fait dans de très mauvaises conditions de visibilité.

L'utilisation du panneau A14 n'implique en aucune façon que le danger signalé est de faible importance, mais seulement qu'à l'époque de sa mise en place il n'existait pas de symbole réglementaire pour ce danger.

iisr/art41.txt · Dernière modification: 2020/10/12 16:43 de admin

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