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iisr:art9-1

Article 9-1. Panonceaux.

A. Implantation

Les panonceaux sont placés sous le panneau qu’ils complètent, à l’exception des panonceaux de type M10 qui sont placés au-dessus.

Tous les panonceaux doivent être placés de sorte que leur grand côté soit placé horizontalement sauf en ce qui concerne les panonceaux M3 et M8 qui peuvent être utilisés verticalement.

Dans tous les cas le panonceau est placé sur le même support et dans le même plan que le panneau auquel il est associé.

Le panonceau de type M12 est implanté sur le support du feu auquel il est associé, de manière à être lisible par les usagers auxquels il s’adresse, exceptionnellement il peut être déporté sur un support indépendant.

Si deux panneaux doivent être complétés par un ou plusieurs panonceaux et si, en application du principe de concentration énoncé à l'article 4 de la présente instruction, ces panneaux doivent être groupés, il est préférable de les implanter dans le même plan mais sur des supports séparés.

Toutefois si, pour raison d'encombrement, deux panneaux doivent être implantés sur le même support, on appliquera les dispositions suivantes :

  • si un seul panneau comporte un panonceau, le panneau et le panonceau sont placés au-dessus du second panneau;
  • si les deux panneaux comportent au moins un panonceau chacun, chaque panneau doit être associé à son ou ses panonceaux sauf quand un panneau de danger est associé à un panneau de prescription ; dans ce cas il est inutile de répéter le même panonceau sous chaque panneau. Le ou les panonceaux communs sont placés sous le panneau de prescription lui-même placé sous le panneau de danger.

B. Utilisation

Le panonceau est utilisé chaque fois qu'il est nécessaire de donner une ou des informations supplémentaires à celles du signal. 1) Le panonceau M1 peut être utilisé en complément des panneaux de type A, AB, B, C et CE.

Le panonceau KM1 peut être utilisé en complément des panneaux de type AK, du panneau KD8 et du panneau KD10.

Le panonceau XM1 peut être utilisé pour compléter l'information délivrée par un pictogramme affiché sur les panneaux à messages variables.

La distance portée sur le panonceau M1 ou sur le panonceau KM1 est arrondie :

  • au kilomètre le plus voisin si elle est supérieure à 5 km ;
  • au demi-kilomètre le plus voisin si elle est comprise entre 2 km et 5 km (par exemple 2,5 km) ;
  • aux 100 m les plus voisins si elle est comprise entre 500 et 2 000 m ;
  • aux 50 m les plus voisins si elle est comprise entre 100 et 500 m ;
  • à 50, 75 ou 100 m si elle est comprise entre 50 et 100 m ;
  • aux 10 m les plus voisins si elle est inférieure à 50 m.

La distance portée sur le panonceau XM1 est arrondie :

  • au kilomètre le plus voisin si elle est supérieure à 2 km ;
  • aux 100 m les plus voisins si elle est comprise entre 500 et 2 000 m ;
  • aux 50 m les plus voisins si elle est comprise entre 100 et 500 m ;
  • à 50, 75 ou 100 m si elle est comprise entre 50 et 100 m.

2) Le panonceau M2 peut être utilisé en complément des panneaux de type A, AB, B, C, CE et SR.

Le panonceau KM2 peut être utilisé en complément des panneaux AK4, AK5, AK14, AK22, AK30 et KD9.

Le panonceau XM2 peut être utilisé pour compléter l'information délivrée par un pictogramme affiché sur les panneaux à messages variables.

La distance portée sur les panonceaux M2, KM2 et XM2 est arrondie, selon le type de signalisation, comme indiqué au paragraphe 1 ci-dessus.

Si la signalisation avancée est faite par des panneaux répétés en application de l'article 25, paragraphe C, seul le plus rapproché de la section dangereuse ou de la zone réglementée porte le panonceau M2 ou le panonceau KM2.

3) Le panonceau directionnel de catégorie M3 ou XM3 est utilisé dans les cas suivants :

a) Lorsqu'on impose une limitation de vitesse au début d'une voie de décélération, il y a généralement ambiguïté pour l'usager de la voix principale à signaler cette prescription par un simple panneau B14 posé sur l'accotement.

Pour lever cette ambiguïté :

  • sur une sortie à droite, on complète le panneau B14 placé sur l'accotement de droite par un panonceau M3a avec une flèche dirigée vers le bas et à droite (cf. exemple 1 du panonceau M3a en annexe II) ;
  • sur une sortie à gauche d'une chaussée unidirectionnelle, on complète le panneau B14 placé sur l'accotement de gauche par un panonceau M3a avec une flèche dirigée vers le bas et à gauche (cf. exemple 2 du panonceau M3a en annexe II).

b) Pour indiquer l’accès à une voie ou piste réservée le panneau d’obligation est complété par un panonceau M3. Le panonceau M3b peut éventuellement comporter une indication de distance.

c) Pour orienter les usagers, certains panneaux de type C peuvent être également complétés par un panonceau à flèche horizontale unique ou à flèche oblique, pointe dirigée vers le bas, ou à flèche verticale.

d) Pour informer les usagers de ce qu'un panneau ne s’adresse qu’à ceux circulant sur la voie au-dessus de laquelle il est implanté, on utilise le panonceau M3d.

En signalisation dynamique, le panonceau XM3d indique également que le signal qu’il complète ne s’adresse qu’aux usagers circulant sur la voie au-dessus de laquelle le panneau à message variable est implanté.

4) Les panonceaux de catégorie M4 ne sont utilisés qu'avec les panneaux de type AB, B et C.

5) Les panonceaux M5 relatifs au STOP sont utilisés dans les conditions définies à l'article 35, paragraphe C, et à l'article 42-2, paragraphe F.

6) Les panonceaux complémentaires M6 ne peuvent être associés qu'à des panneaux de type B6 ou C1. Leur signification et leurs modalités d'emploi sont précisées aux articles 55, 55-1, 55-2, 55-3 et 70 de la présente instruction.

7) Le panonceau schéma M7 est utilisé dans les conditions définies à l'article 42-5.

8) Les panonceaux d'application M8 ne peuvent être associés qu'à des panneaux de type B6a et B6d.

Leur signification et leurs modalités d'emploi sont précisées aux articles 55 et 55-3.

9) Le panonceau d'indications diverses M9 est utilisé chaque fois qu'il y a lieu de préciser la nature exacte du danger ou de la prescription ou de l’indication.

En signalisation temporaire, c'est un panonceau d'indications diverses KM9 qui peut, le cas échéant, être associé aux panneaux de danger AK4, AK5, AK14 ou AK22 (cf. art. 122, paragraphe A-1).

En signalisation dynamique, le panonceau XM9z peut être utilisé pour compléter l'information délivrée par un pictogramme affiché sur les panneaux à messages variables.

10) Les panonceaux M10a et M10b ne peuvent être exclusivement employés qu’avec les panneaux C107 et C207. Le panonceau M10z ne peut être exclusivement employé qu’avec les panneaux C1a, C1b, C1c, CE3a, CE4a, CE4b, CE4c, CE5b, CE6a, CE6b, CE19, CE20a, CE20b, CE21 et C111.

11) Le panonceau M11a ne peut être exclusivement employé qu’avec le panneau C107.

Les panonceaux M11b ne peuvent être exclusivement employés qu'avec le panneau B54.

Les panonceaux M11c ne sont utilisés qu’avec les panneaux B18c et C117 implantés sur les voies d’accès à un tunnel.

12) Un panonceau d’autorisation conditionnelle de franchissement M12 est exclusivement associé à un feu bicolore ou tricolore de circulation. Son emploi doit donc être réservé :

  • aux carrefours pour lesquels le ou les mouvements autorisés pour les cyclistes ne sont que faiblement conflictuels avec les autres mouvements et compatibles avec les conditions de visibilité offertes ;
  • hors carrefour, aux traversées gérées par feux mises en place à l’intention des piétons ;
  • sur les sections réglementées par signaux d’alternat.

Dans certains cas exceptionnels et pour des accès exclusivement cyclables, le panonceau M12 peut être employé seul.

Le panonceau M12 comporte une figurine vélo et une ou des flèches indiquant la ou les directions pour lesquelles les cyclistes sont autorisés à franchir la ligne d’effet des feux en cédant le passage aux piétons ou aux véhicules bénéficiant du feu vert.

C. Formes et couleurs

Les panonceaux sont de forme rectangulaire ou carrée, à l’exception du panonceau de type M12 qui est triangulaire.

Ils ne comportent pas de listel. Le fond des panonceaux de type M est de couleur blanche ; celui des panonceaux de type KM est jaune.

Pour améliorer le contraste qu’il réalise avec son support, le panonceau de type M12 peut être représenté sur un subjectile carré à fond foncé.

D. Dimensions

Les dimensions des panonceaux M1 à M11 varient en fonction du panneau qu’ils complètent. Elles sont les suivantes :

Les panonceaux de type M12 ont un côté nominal compris entre 150 et 300 mm.

Exceptionnellement, lorsque la lisibilité n’est pas jugée suffisante et exclusivement en l’absence de panneaux de type AB, ce côté nominal peut être porté à 500 mm.

Dans le cas particulier des panonceaux complétant des panneaux de type SR3, les dimensions suivantes sont également autorisées :

E. Rétroréflexion

Les panonceaux M12 peuvent ne pas être rétroréfléchissants.

iisr/art9-1.txt · Dernière modification: 2020/10/09 15:34 de admin

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